Inventaire fondé sur les sources
Cet inventaire décrit les comportements observés dans le code actuel de Trading Tool; il ne s’agit pas d’une feuille de route. Chaque fonction est présentée avec les limites que les acheteurs et les équipes de conformité doivent connaître.
YS-0184 · Dossier synthétique
Ce parcours fictif montre comment les contrôles offerts dans Trading Tool peuvent s’enchaîner pendant un examen. Il s’agit d’une séquence explicative; la même configuration ne s’applique pas nécessairement à tous les territoires ni à tous les processus.
Le sens de l’opération, sa valeur actuelle et le volume cumulé sur 24 heures déterminent les renseignements sur le client exigés par le processus.
Les résultats du filtrage du client, des vérifications de sanctions et des listes de blocage, les indicateurs de portefeuille et les renseignements enregistrés sur le bénéficiaire sont réunis. Ces renseignements ne signifient pas qu’un filtrage ou un blocage automatisé du bénéficiaire est actif.
Le processus fait ressortir les exigences incomplètes. Les indicateurs bloquants et certains contrôles de finalisation appliqués côté serveur empêchent l’achèvement jusqu’à ce qu’une personne autorisée les règle.
Les identifiants de transaction, les notes, les commentaires de la personne chargée de l’examen et les données exportables soutiennent l’examen ultérieur et la préparation des déclarations.
Recueillez les renseignements requis pour la transaction en cours, sans imposer un formulaire uniforme et excessif.
Regroupez dans un même dossier opérationnel les personnes, le but et les parties liées à une transaction.
Réduisez la saisie manuelle tout en confiant l’examen du document et son acceptation finale au personnel formé.
Examinez les champs extraits avant leur utilisation, sans créer de nouveaux dossiers contenant les données brutes du code-barres dans le processus de numérisation actuel.
Consignez l’état de vérification téléphonique et envoyez, depuis le processus de transaction, un message demandant l’avis du client.
Comparez les noms de clients aux listes de sanctions tenues à jour et aux listes internes de décision avant de poursuivre la transaction.
Vérifiez les adresses de destination en fonction des décisions internes, avec une recherche facultative de signalements publics d’abus.
Appliquez aux opérations prises en charge des tranches de valeur et des contrôles du volume cumulé par client, selon des règles conçues pour le Canada et le dollar canadien.
Gardez les contrôles non résolus visibles dans le processus de transaction et appliquez des points de contrôle précis au moment de la finalisation sur le serveur.
Faites ressortir les activités répétées et les historiques de clients fragmentés afin de permettre un examen ciblé par le personnel.
Permettez au personnel de marquer une transaction comme douteuse, d’en préserver le contexte et de l’acheminer vers une file d’examen par l’équipe de conformité.
Exigez la concordance du dossier opérationnel avant qu’une transaction soit marquée comme terminée.
Effectuez un audit opérationnel distinct des valeurs transactionnelles et des mouvements entre les réserves.
Transformez les dossiers de transactions terminées en une file de travail que le personnel peut examiner en vue des déclarations canadiennes.
Conservez le contexte d’examen associé à la transaction et exportez les champs réellement nécessaires au personnel de conformité.
Offrez aux gestionnaires et administrateurs une étape d’approbation définie tout en gardant visibles les événements de conformité non résolus.
Règles actuelles orientées vers le Canada et le CAD
Trading Tool applique actuellement aux succursales axées sur le Canada et le dollar canadien des règles définies directement dans le code pour les opérations entre monnaies fiduciaires, de monnaie fiduciaire vers un cryptoactif et de cryptoactif vers une monnaie fiduciaire. Ces règles utilisent des tranches de valeur et le volume cumulé du client sur 24 heures. Aucune règle KYC n’est actuellement définie pour les opérations entre cryptoactifs. Ces contrôles soutiennent les opérations; ils ne constituent pas une bibliothèque de règles sélectionnables par territoire et ne dégagent pas l’entité déclarante de ses responsabilités juridiques.
Directives officielles citées pour ces règles orientées vers le Canada et le CAD
Les seuils et obligations peuvent changer. Le personnel de conformité qualifié doit confirmer les règles applicables au moment de la mise en œuvre et de la déclaration.
Conçu pour les transferts à forts enjeux. Pensé pour l’examen humain.
